Mentions légales et politique de confidentialité

Informations relatives à l’éditeur

Ce site Internet (ci-après le « Site ») appartient à et est édité par Pearls and Colors, une société domiciliée à Monaco 98000

E-mail : contact@pearls-and-colors.com

Hébergement du site

Les services d’hébergement du présent Site sont assurés par ITIKA, 3 place de la Rotonde, 13014 Marseille.

CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE WEB

L’utilisation de ce Site est soumise aux termes et conditions suivantes (« Conditions »).Pearls and Colors se réserve le droit de modifier périodiquement ces Conditions. Les Conditions modifiées prendront effet à la date de leur mise en ligne sur le Site pour tous les utilisateurs. En conséquence, les utilisateurs doivent régulièrement consulter lesdites Conditions.

Nous vous conseillons vivement de lire attentivement ces Conditions avant d’utiliser le Site. L’utilisateur reconnaît expressément avoir été informé de l’existence de Conditions Générales d’utilisation et en avoir pris connaissance dès son entrée sur le Site. En conséquence, toute poursuite de la consultation du Site signifie l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des présentes Conditions. Si l’utilisateur n’accepte pas ces Conditions, il n’est pas autorisé à poursuivre la consultation et à accéder au Site.

Utilisation du contenu se trouvant sur le Site

Pearls and Colors a créé ce Site pour l’information personnelle des utilisateurs. L’utilisateur peut télécharger sur un ordinateur ou imprimer une copie des pages se trouvant sur le Site uniquement pour son usage personnel et à des fins privées, domestiques, éducatives et non commerciales, à condition de ne procéder à aucune modification du Site et, notamment, de conserver intactes les mentions de Copyright © et de marques de commerce™, ainsi que les avertissements relatifs aux droits de propriété. Sauf indication contraire, tous les éléments graphiques et textuels figurant sur le Site, tels que notamment les images, photographies, y compris toute personne représentée dans les photographies, illustrations, icônes, textes, clips vidéo, animations, (ci-après dénommés le « Contenu de Pearls and Colors) sont protégés par la législation sur la protection des droits d’auteur, des dessins et des marques et les dispositions issues des traités internationaux et du droit national et ce dans le monde entier.

Le Contenu de Pearls and Colors ne peut être, en tout ou en partie, vendu, reproduit, distribué, modifié, présenté au public, affiché ou intégré dans une œuvre dérivée, à des fins publiques ou commerciales. Par ailleurs, il est interdit d’utiliser ou de présenter le Contenu de Pearls and Colors, en tout ou en partie, sur un autre site Internet, dans un environnement informatique en réseau ou sur un tout autre support numérique à quelque fin que ce soit. Si l’utilisateur enfreignait l’une de ces Conditions, l’autorisation d’utiliser le Contenu de Pearls and Colors prendrait automatiquement fin et l’utilisateur devrait immédiatement détruire les copies qu’il pourrait avoir faites du Contenu de Pearls and Colors. Toute utilisation illicite du Contenu de Pearls and Colors peut notamment constituer une violation de la législation sur le droit d’auteur, sur les marques commerciales, sur le respect de la vie privée et sur le droit de la publicité, ainsi que les lois et textes réglementaires généraux sur le droit des communications.

Transmission d’informations par l’utilisateur

Toutes communications, informations ou contenus non sollicités envoyés par l’utilisateur à Pearls and Colors par l’intermédiaire du Site, par courrier électronique ou autre, y compris notamment les données, les questions, les réponses, les commentaires, les suggestions et autres messages similaires seront traités par Pearls and Colors comme des informations non confidentielles et entièrement libres de droits. En adressant de telles communications à Pearls and Colors, l’utilisateur accorde à Pearls and Colors une licence gratuite, perpétuelle, irrévocable et non exclusive l’autorisant à utiliser, reproduire, modifier, publier, éditer, traduire, distribuer, représenter et afficher vos communications isolément ou les intégrer dans d’autres travaux, quels que soient la forme, la technologie ou le média utilisés, présent ou futur, et à céder ces droits à une tierce personne quelconque. Tout contenu transmis peut être utilisé par Pearls and Colors à des fins diverses, ce qui inclut, notamment, la reproduction, la divulgation, la transmission, la publication, la diffusion et le postage, mais également le développement, la fabrication et la commercialisation de produits utilisant ces informations.

En outre, Pearls and Colors jouit d’une notoriété certaine dans le domaine de la conception et du développement de bijoux. Pour cela, Pearls and Colors dispose de ses propres sources d’inspiration, notamment en interne avec des équipes de créateurs qui travaillent en permanence à la conception de nouveaux produits et au perfectionnement de ses créations. En conséquence, Pearls and Colors ne peut accepter d’être destinataire d’informations ou de propositions de collaboration en dehors de toute sollicitation de sa part, d’autant qu’il est possible que des idées semblables aient déjà été ou soient actuellement à l’étude au sein de Pearls and Colors. Il en résulte que Pearls and Colors n’est pas intéressé à recevoir les informations/demandes de collaboration que vous pourriez lui soumettre.

Clause de non-responsabilité

Cette section s’applique au Site lui-même .
Pearls and Colors est soucieux de diffuser des informations complètes et exactes mais ne peut affirmer ni garantir que le Contenu de Pearls and Colors est exact, fiable et exempt d’erreurs, ni que son utilisation ne porte pas atteinte aux droits de tiers. Toute utilisation du Site est faite aux risques de l’utilisateur.

Pearls and Colors ne garantit aucunement que les aspects fonctionnels et/ou techniques de son Site ou le Contenu de Pearls and Colors sont exempts d’erreurs ou que ce Site, le Contenu de Pearls and Colors ou le serveur permettant d’y accéder sont exempts de virus ou d’autres éléments dommageables. Si l’utilisation du Site ou du Contenu de Pearls and Colors devait entraîner pour l’utilisateur une nuisance le contraignant à faire réparer ou remplacer des biens, des équipements, des matériels ou des bases de données, Pearls and Colors ne saurait être redevable des frais engendrés par ces opérations. D’une manière générale, toutes les informations contenues sur le Site sont communiquées « EN L’ÉTAT » ET « TELLES QU’ACCESSIBLES », SANS AUCUNE GARANTIE EXPRESSE OU TACITE, ET NOTAMMENT SANS AUCUNE GARANTIE TACITE DE COMMERCIABILITÉ, D’APTITUDE POUR UN BUT OU UN USAGE PARTICULIER, DE QUALITÉ, DE DILIGENCE RAISONNABLE OU DE NON VIOLATION. CARTIER INTERNATIONAL et ses partenaires fournisseurs ne donnent aucune garantie quant aux textes, logiciels, téléchargements, graphiques, liens et Contenus de Pearls and Colors ou quant aux résultats obtenus suite à l’utilisation du Site.
Certaines juridictions n’acceptant pas l’exclusion des garanties tacites, les exclusions précitées peuvent ne pas s’appliquer à tous les utilisateurs.

Marques

Les marques de commerce, logos et marques de service (ci-après désignés collectivement « les Marques ») reproduits sur le Site sont des marques commerciales ou déposées appartenant à Pearls and Colors ou sont utilisées sous licence accordée à Pearls and Colors par des tiers. Toutes autres marques sont des marques exclusives déposées par leurs propriétaires respectifs. Aucun élément du Site ne saurait être considéré comme une incitation ou une autorisation implicite à utiliser les Marques publiées sur le Site sans l’accord écrit préalable de Pearls and Colors ou des tierces personnes titulaires des Marques. Toute utilisation abusive des Marques ou de tout autre contenu affiché sur le Site est strictement interdite.

Liens hypertexte

Certains liens contenus sur le Site peuvent renvoyer à d’autres sites Internet gérés par des tiers non affiliés à Pearls and Colors. La présence de ces liens hypertexte n’implique aucunement le cautionnement de ces sites par Pearls and Colors. Pearls and Colors n’a pas contrôlé l’ensemble des sites tiers mentionnés sur son Site et ne saurait être tenu responsable du contenu ou de la justesse des pages hors Site ou des sites tiers mentionnés sur son Site. Les utilisateurs du Site consultent les pages hors Site et les sites tiers à leurs risques et périls.
Pearls and Colors interdit la création de liens vers son Site à partir d’un autre site Internet géré par des tiers, sauf autorisation préalable.

Résiliation

Il est entendu que Pearls and Colors peut mettre fin, avec ou sans préavis, à votre utilisation du Site si Pearls and Colors estime raisonnablement que vous avez enfreint ces Conditions ou agi de manière incompatible avec la lettre ou l’esprit du présent accord, violé les droits de Pearls and Colors, de ses sociétés affiliées ou d’un tiers, ou pour toute autre raison. Vous reconnaissez le droit de Pearls and Colors à modifier le Site ou à suspendre sa publication, avec ou sans préavis aux utilisateurs. Vous reconnaissez que Pearls and Colors ne saurait être tenu responsable, à votre égard ou à l’égard d’un tiers, des conséquences causées par une telle modification ou suspension du Site. Les dispositions intitulées « Clause de non-responsabilité », « Limitation de responsabilité » et « Dispositions générales » resteront valables après l’expiration de ces conditions.

Limitation de responsabilité

En aucune circonstance quelle qu’elle soit, Pearls and Colors ne pourra être tenu pour responsable de pertes résultant directement ou indirectement de l’utilisation du Site et des informations disponibles qui y sont disponibles, y compris notamment en cas de privation de jouissance, de perte d’exploitation, de perte de profits, de perte de données ou de tout dommage accessoire ou consécutif, quel que soit le fondement juridique invoqué par l’utilisateur, et ce même dans l’hypothèse où Pearls and Colors aurait été préalablement averti de la possibilité de tels dommages. Certains États et pays n’admettant pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs à de telles utilisations, la limitation de responsabilité précitée peut ne pas s’appliquer à tous les utilisateurs.

COOKIES

L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies sont de petits fichiers stockés temporairement sur le disque dur de l’ordinateur de l’Utilisateur par votre navigateur et qui sont nécessaires à l’utilisation du site https://www.pearls-and-colors.com/. Les cookies ne contiennent pas d’information personnelle et ne peuvent pas être utilisés pour identifier quelqu’un. Un cookie contient un identifiant unique, généré aléatoirement et donc anonyme. Certains cookies expirent à la fin de la visite de l’Utilisateur, d’autres restent. L’information contenue dans les cookies est utilisée pour améliorer le site https://www.pearls-and-colors.com/. En naviguant sur le site, L’Utilisateur les accepte. L’Utilisateur doit toutefois donner son consentement quant à l’utilisation de certains cookies. A défaut d’acceptation, l’Utilisateur est informé que certaines fonctionnalités ou pages risquent de lui être refusées. L’Utilisateur pourra désactiver ces cookies par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.

Tout litige né ou à naître se rapportant à la présente notice légale, sera porté devant les juridictions de Marseille et sera régi et analysé selon la législation française indépendamment des règles de conflit de lois. L'utilisation du site www.pearls-and-colors.com .com. implique votre accord exprès à l'application de la présente clause juridictionnelle. Dans le cas où l'une des dispositions de cette notice légale serait jugée illégale, nulle ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, elle serait considérée comme ne faisant pas partie de cette notice légale et n'affecterait pas la validité ni l'application des autres dispositions.

Dispositions générales

Sauf disposition contraire, les informations et contenus publiés sur le Site ont pour unique objet de promouvoir les produits et les services de Pearls and Colors . Pearls and Colors n’affirme aucunement que le Contenu de Pearls and Colors est adapté ou disponible pour être utilisé dans tous les pays du monde. Les utilisateurs utilisent le Site à leurs propres risques et périls et sont priés de respecter les réglementations locales en vigueur, étant entendu que l’accès au Contenu de Pearls and Colors pourrait être considéré comme illégal pour certaines personnes ou dans certains pays. Nos produits sont disponibles dans de nombreux pays. Toutefois, le Site peut décrire certains produits dont la commercialisation n’est pas assurée partout dans le monde. Toute action ou réclamation relative au Site devra être intentée dans un délai de deux ans après la naissance du motif de la réclamation ou de l’action.